Informations légales
Mentions légales.
Les informations relatives au site solami.yello.re et à son utilisation.
01 — Éditeur et publication
- Éditeur
- Solami — SARL
- Adresse
- 54, chemin Cachalot, Pierrefonds
97410 Saint-Pierre, La Réunion - Responsable de publication
- M. David Amiel
- Contact et webmaster
- contact@solami.fr
- Téléphone
- 02 62 455 455
02 — Hébergement
Le présent site est hébergé par le service Sites de ChatGPT, fourni par OpenAI, sur une infrastructure Cloudflare.
03 — Utilisation et disponibilité
La consultation du site implique l’acceptation des présentes conditions. Solami peut les actualiser ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Des opérations de maintenance peuvent interrompre l’accès au site. Solami s’efforce, lorsque cela est possible, d’en informer les utilisateurs à l’avance.
04 — Informations et services
Ce site présente les activités de Solami. Les informations publiées sont indicatives, non exhaustives et susceptibles d’évoluer. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
Les résultats du simulateur sont des estimations. Une étude personnalisée permet de préciser les caractéristiques, les conditions et le coût d’une installation.
05 — Accès technique
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06 — Propriété intellectuelle
Les contenus du site appartiennent à Solami ou sont utilisés avec les droits nécessaires. Leur reproduction, adaptation ou diffusion requiert une autorisation écrite préalable, sauf exception légale. Une utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon.
07 — Responsabilité et liens externes
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09 — Droit applicable
Le droit français s’applique à l’utilisation du site, notamment la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans leurs versions applicables.
Les mentions légales de Solami désignent les tribunaux compétents de Paris pour les litiges liés au site, sous réserve des règles impératives de compétence applicables.
10 — Définitions
Un utilisateur est une personne qui consulte le site. Le contenu désigne les informations, textes et visuels qui y figurent. Les informations personnelles sont les données permettant d’identifier une personne, directement ou indirectement.
